TOUT VERT
Présentation de la marque TOUT VERT
Déposée le 8 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT VERT arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.
DISTRICO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696323 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19